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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la F�d�ration Fran�aise de Pentathlon Moderne ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � la F�d�ration Fran�aise de Pentathlon Moderne (X05883 / 2005 02590) Maison du Sport Fran�ais, 1, avenue Pierre de Coubertin (13e), pour l?organisation de la Coupe du monde f�minine de pentathlon moderne du 12 au 15 mai 2005 � Paris.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 67, nature 6745, fonction 40, ligne P001 (provision pour subventions exceptionnelles au titre des sports) du budget de la Ville de Paris de 2005.

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