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Subvention à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention aux �tablissements concern�s, pour l?organisation de la manifestation intitul�e ?Envie d?Amphi? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le POURTAUD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.500 euros est attribu�e � l?Universit� Paris I - Panth�on-Sorbonne, num�ro Sysif D0 1282.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 500 euros est attribu�e � l?Universit� Paris III - Sorbonne nouvelle, num�ro Sysif D0 6642.

Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 500 euros est attribu�e � l?Universit� Paris IV - Sorbonne, num�ro Sysif D0 3434.

Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribu�e � l?Universit� Paris V - Ren�-Descartes, num�ro Sysif D0 1366.

Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 800 euros est attribu�e � l?Universit� Paris VI - Pierre et Marie Curie, num�ro Sysif D0 1690.

Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 450 euros est attribu�e � l?Universit� Paris VII - Denis Diderot, num�ro Sysif D0 1316.

Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 600 euros est attribu�e � l?Universit� Paris-Dauphine, num�ro Sysif D0 6367.

Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribu�e au Conservatoire National des Arts et m�tiers, num�ro Sysif D0 2612.

Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 820 euros est attribu�e � l?Ecole des Mines, num�ro Sysif D0 0784.

Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 1.300 euros est attribu�e � l?Ecole Nationale Sup�rieure des Arts D�coratifs, num�ro Sysif W0 0126.

Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 1.500 euros est attribu�e � l?Ecole Nationale des Ponts et Chauss�es, num�ro Sysif D0 9752.

Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 1.500 euros est attribu�e � l?Ecole Normale Sup�rieure, num�ro Sysif D0 6010.

Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 450 euros est attribu�e � l?Ecole Pratique des Hautes Etudes, num�ro Sysif W0 0225.

Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 545 euros est attribu�e � l?Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, num�ro Sysif X0 3174.

Art. 15.- Une subvention de fonctionnement de 2.275 euros est attribu�e � l?Ecole Nationale Sup�rieure des M�tiers de l?Image et du Son - FEMIS, num�ro Sysif W0 0125.

Art. 16.- Une subvention de fonctionnement de 500 euros est attribu�e � l?Institut National des Langues et Civilisations Orientales, num�ro Sysif D0 7806.

Art. 17.- Une subvention de fonctionnement de 550 euros est attribu�e � l?Observatoire de Paris, num�ro Sysif D0 4132.

Art. 18.- Une subvention de fonctionnement de 1.570 euros est attribu�e � l?Ecole du Louvre, num�ro Sysif D0 6559.

Art. 19.- La d�pense correspondante d?un montant de 19.360 euros sera imput�e � la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne P007? du budget de fonctionnement de l?ann�e 2005 de la Ville de Paris.

Novembre 2005
Déliberation
2005 DASCO 221
Conseil municipal
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