Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Parti Poétique 25, rue Roland Vachette 93200 Saint-Denis. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention � l?association Parti Po�tique ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 7 novembre 2005 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 3.500 euros est attribu�e � l?association Parti Po�tique dont le si�ge social est situ� 25, rue Roland Vachette 93200 Saint-Denis au titre de ses activit�s en 2005.
Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 3.500 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.
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