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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Culture 2013? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 3 novembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 15.000 euros, dont 4.000 euros sur proposition de la mairie du 13e arrondissement est allou�e � l?association ?Culture 2013?, 42, boulevard Mass�na (13e) pour soutenir son activit� d?animation de la vie litt�raire, dans le 13e arrondissement (X02618-2005-02761).

Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, ?provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture?.

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