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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Le sourire en amande (20e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 2 novembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribu�e � l?association Le Sourire en amande, 12, rue Dela�tre (20e) pour soutenir, dans le cadre de la politique de la ville, les activit�s de l?association en 2005 dans le quartier des Amandiers (20e) (2005-02574/D09750).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 8.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, Ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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