Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fin Novembre, située 23 rue Olivier Metra, 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
�
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2005.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 31 octobre 2005, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Fin Novembre situ�e 23 rue Olivier Metra, 75020 Paris ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association Fin Novembre situ�e 23 rue Olivier Metra, 75020 Paris, pour le soutien de la diffusion du spectacle dans le cadre de la Chapelle des Recollets - Maison de l?Architecture � Paris 10�me du 12 au 18 d�cembre 2005 (tiers X02980 ; dossier 2005 02945).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 5.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.
�