�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement d?un montant de 10.000 euros, � la soci�t� ?3 POM PROD? (23, rue Boyer 75020 Paris) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribu�e � la soci�t� ?3 POM PROD?, dont le si�ge social est situ� 23, rue Boyer (75020-Paris) pour l?organisation des ?Duophonies? � la Maroquinerie.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

�