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Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un avenant n° 1 au marché sur appel d’offres ouvert relatif à l’impression et façonnage de brochures, dépliants, feuillets, en moyennes et grandes quantités par procédé offset rotative, et enveloppes en grandes quantités par procédé de flexographie. Mme Mireille FLAM, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 25 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 25 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant n� 1 au march� sur appel d?offres ouvert relatif � l?impression et fa�onnage de brochures, d�pliants, feuillets, en moyennes et grandes quantit�s par proc�d� offset rotative, et enveloppes en grandes quantit�s par proc�d� de flexographie ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Mireille FLAM, au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv� la signature par le Maire de Paris d?un avenant n� 1, dont le texte est joint au pr�sent projet de d�lib�ration, au march� sur appel d?offres ouvert relatif � l?impression et fa�onnage de brochures, d�pliants, feuillets, en moyennes et grandes quantit�s par proc�d� offset rotative, et enveloppes en grandes quantit�s par proc�d� de flexographie.

Art. 2.- Les d�penses correspondantes seront imput�es sous r�serve des d�cisions de financement sur les cr�dits inscrits ou � inscrire aux budgets de financement de 2005 et 2006 de la Ville de Paris, chapitre 011, fonction 023, compte-nature 6236.

Novembre 2005
Déliberation
2005 DGIC 22
Conseil municipal
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