Libell� de la question :
"La DASES calcule l'investissement mobilier d'une cr�che collective (et non pour les haltes-garderies, etc.) � partir d'un forfait de 30 euros par enfant inscrit, correspondant au nombre de berceaux, par cr�che, plus une marge de 10 %.
Ainsi en 2004, la cr�che de l'Arbre-Sec s'est vue affect�e 1.380 euros (46 inscrits potentiels), la cr�che Rambuteau 1.980 euros (66 inscrits potentiels) et la cr�che Saint-Roch 2.310 euros (77 inscrits potentiels).
Il s'av�re qu'en 2003, la Ville de Paris n'a pr�vu aucun investissement mobilier pour les cr�ches collectives, puisqu'il a fallu acheter des lits neufs pour les cr�ches familiales.
Pour m�moire, un lit avec son matelas co�te 600 euros T.T.C., et peut �tre utilis� 10 ans.
Par ailleurs, compte tenu des nouvelles normes r�glementaires, tous les lits ant�rieurs � 1996 doivent �tre imp�rativement chang�s pour des raisons de s�curit�.
Avec l'enveloppe actuelle de la DASES, qui n'est pas transf�r�e � l'�tat sp�cial car il s'agit d'investissement, on ne pourra changer qu'une moyenne de deux lits par an, soit par exemple pour la cr�che Arbre-Sec 23 ans pour changer la totalit� des lits.
M. Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Florence BERTHOUT demandent � M. le Maire de Paris quelles sont les mesures qu'il compte prendre pour permettre le remplacement des lits des cr�ches dans le 1er arrondissement."
R�ponse (Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe) :
"Je vous confirme que le prix d'un lit avec son matelas est de 600 euros T.T.C. et que sa dur�e d'utilisation est de 10 ans.
Le budget d'investissement de renouvellement mobilier affect� � l'enveloppe des directrices (soit 30 euros par enfant en 2004) n'est pas le seul budget disponible pour l'achat de lits.
La D.A.S.E.S. dispose de cr�dits centraux allou�s sp�cifiquement pour les mises en conformit� des lits acquis avant 1996, pour la s�curit� des jeux et pour d'autres urgences.
Ainsi sur l'exercice 2003, la D.A.S.E.S. a d�pens� 126.728 euros pour les lits des cr�ches familiales, 487.143 euros pour l'achat de lits dans les autres �quipements de Petite enfance dont 221.474 euros accord�s au titre de cr�dits exceptionnels.
La D.A.S.E.S. accorde donc tr�s r�guli�rement des cr�dits exceptionnels pour compl�ter tr�s majoritairement les enveloppes des directrices.
Les dotations globales valent pour tout Paris, elles ne sont pas individualis�es comme les enveloppes des directrices pour justement faire face aux demandes ponctuelles.
S'agissant du 1er arrondissement, en 2003, la cr�che Saint Roch a eu 28 couchettes, 24 lits de repos et 13 lits b�b� pour un montant de 19.534 euros.
La cr�che Rambuteau s'est vue attribu�e 42 couchettes, 9 lits b�b� et 9 lits de repos pour un total de 10.782 euros.
La cr�che Arbre Sec a dispos� d'un budget de 4.397 euros pour renouveler ces lits enfants.
A ce jour, tous les lits du 1er arrondissement sont neufs."