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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?attribuer � l?association ?Le Th�o-Th��tre? une subvention de fonctionnement.

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 7 novembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?Le Th�o-Th��tre?, 20, rue Th�odore Deck (15e), afin de soutenir l?organisation des 10 ans du Th�o-Th��tre du 2 au 9 octobre 2005 (D07419 ; 2005 02973).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 7.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture).

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