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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Atelier de Paris - Carolyn Carlson”, route du Champ-de-Manœuvre - Cartoucherie (12e), un avenant à la convention triennale du 28 avril 2004 relative à l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?Atelier de Paris - Carolyn Carlson?, route du Champ-de-Man?uvre - Cartoucherie (12e), un avenant � la convention triennale du 28 avril 2004 relative � l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 7 novembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?Atelier de Paris - Carolyn Carlson?, route du Champ-de-Man?uvre - Cartoucherie (12e), afin de soutenir le fonctionnement de l?association en 2005 (tiers D01581 ; dossier 2004-03903).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 155.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant � la convention triennale du 28 avril 2004, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Novembre 2005
Déliberation
2005 DAC 55
Conseil municipal
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