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Attribution d’une subvention à l’association “Curiositas”, située 20, quai du Louvre (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui demande d?attribuer une subvention � l?association ?Curiositas?, dont le si�ge social est situ� 20, quai du Louvre (1Er) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 2 novembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention compl�mentaire de 2.500 euros est attribu�e � l?association ?Curiositas?, dont le si�ge social est situ� 20, quai du Louvre (1er) pour la r�alisation du projet d?illustration musicale au forum des Images en 2005 (X03114).

Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Novembre 2005
Déliberation
2005 DAC 634
Conseil municipal
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