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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement � l?association ?Association pour la Promotion de la Lecture et de l?Ecriture dans le 14e?, 9, rue Boissonade (14e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 2 novembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission ;

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est allou�e � l?association ?Association pour la Promotion de la lecture et de l?Ecriture dans le 14e?, 9, rue Boissonade (14e), au titre de ses activit�s en 2005, afin de lui permettre de poursuivre ses activit�s (X05956-2005-02888).

Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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