M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons � la question de M. VUILLERMOZ et M. DAGUENET � M. le Maire de Paris concernant les agents de grande ma�trise de la Ville de Paris et du D�partement.
La parole est � M. VUILLERMOZ.
M. Jean VUILLERMOZ. - Je fais simplement une remarque. C'est normal que les conseillers qui posent des questions soient pr�sents pour poser leur question. Mais ce serait aussi logique que les maires adjoints le soient aussi.
Le 24 mai dernier, une Assembl�e g�n�rale des agents de ma�trise, des agents sup�rieurs d'exploitation et des chefs d'exploitation a fait le point sur les difficult�s qu'ils estiment rencontrer dans la mise en place du nouveau statut d'agent de ma�trise vot� par notre Conseil en d�cembre 2003. En effet, pour la mise en place de cette r�forme, les Directions et les services de la Ville ont estim� n�cessaire qu'environ 100 postes de chef d'exploitation soient cr��s. Or, il semblerait que seuls 16 postes l'aient �t� sans que les int�ress�s ne connaissent ni les raisons du niveau de cet arbitrage ni son caract�re provisoire ou d�finitif, ni les �volutions futures envisag�es. Donc j'aurais voulu savoir � quel niveau sont estim�s actuellement les besoins en cr�ation de postes de chef d'exploitation, et quel calendrier est envisag� pour r�aliser l'objectif ainsi d�fini ?
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - La parole est � Mme MAZETIER.
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe. - La Municipalit� s'est engag�e, � travers la r�forme de la grande ma�trise, � am�liorer le d�roulement de carri�re des agents de la fili�re ouvri�re et � valoriser ainsi leurs missions d'encadrement interm�diaire.
Ce projet issu d'un long processus de travail apporte un d�bouch� positif � une demande des personnels port�e depuis pr�s de 10 ans par les partenaires sociaux.
Le vote du Conseil du 3 mars 2003 a ainsi formalis� le cadre administratif de la r�forme. D�j� plus de 1.200 agents ont b�n�fici� de cette r�forme. Et l'augmentation des postes de chef d'exploitation correspondant � des emplois fonctionnels, c'est-�-dire pour pourvoir des missions identifi�es, et permettant au personnel de ma�trise d'acc�der � la cat�gorie A a �t� valid�e au vu des besoins fonctionnels exprim�s par les directions � court, moyen et long termes.
Au-del� des six postes de chef d'exploitation existant au budget pour des agents en fin de carri�re, 16 postes, comme vous venez de le mentionner, suppl�mentaires, ont d�j� �t� cr��s au budget primitif 2004 conform�ment au besoin � court terme des directions.
Naturellement, il ne s'agit l� que d'une premi�re �tape appel�e � se prolonger. Une centaine de postes a ainsi �t� identifi�e par les directions dans le cadre d'une d�marche de gestion pr�visionnelle des emplois et des comp�tences. Le processus se poursuivra donc.
Dans le cadre de la pr�paration du budget primitif 2005, la m�me d�marche d'�valuation pratique a �t� entreprise avec les directions concern�es afin de fixer le nombre de postes suppl�mentaires � cr�er au vu des besoins fonctionnels.
Si aucun engagement suppl�mentaire ne peut �tre officialis� en amont des d�cisions budg�taires, qu'il appartiendra au Conseil de Paris de voter, Fran�ois DAGNAUD, � travers ma voix, est en mesure de rassurer les �lus du groupe communiste et de confirmer les engagements pris aupr�s des partenaires sociaux. Fran�ois DAGNAUD s'excuse de ne pas vous r�pondre directement, Monsieur le Pr�sident, il aurait naturellement aim� le faire.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
Monsieur VUILLERMOZ, pas de probl�me ?
M. Jean VUILLERMOZ. - Non, tr�s rapidement, parce que la r�ponse faite est celle que les services et les personnels de la grande ma�trise connaissent d�j�. Vous nous faites une proposition dans le budget primitif 2005 puisque les besoins sont r�els, puisque les besoins ont �t� d�finis par les directions. A partir de l�, il faudrait au moins savoir dans le budget 2005 combien de postes nouveaux sont pr�vus. C'est �a qu'il serait int�ressant de savoir. Et l'on pourrait penser qu'en juillet 2004, � l'occasion du budget modificatif, on puisse commencer � aller vers cela, puisque les besoins, encore une fois, ont �t� identifi�s.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je vois Christian SAUTTER lever le nez de son journal.
Bien. Nous aurons l'occasion de voir tout cela.
Je suspends la s�ance qui reprendra demain � 9 heures.