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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention compl�mentaire de fonctionnement � l?association Ch?ur de chambre Accentus sise 4, rue Beauregard (2e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention compl�mentaire de fonctionnement de 20.000 euros, est attribu�e � l?association Ch?ur de chambre Accentus, dont le si�ge social est situ� 4, rue Beauregard (2e) et dont l?objet est de promouvoir et de diffuser le r�pertoire vocal a cappella avec piano ou ensemble orchestral (D01737 - 2005 04133).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association un avenant � la convention annuelle d?objectifs dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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