D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Parce qu?on s�me? pour la r�alisation d?actions en faveur de classes primaires et maternelles autour du th�me du jardin chinois, et la r�alisation de jardins miniatures ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.500 euros est attribu�e � l?association ?Parce qu?on s�me? pour la r�alisation d?actions en faveur de classes primaires et maternelles autour du th�me du jardin chinois, et la r�alisation de jardins miniatures.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, fonction 823 P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2005.

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