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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande de l?autoriser � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � la soci�t� ?Le Caf� de la Danse?, situ�e 5 passage Louis Philippe (75011 Paris) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11�me arrondissement, en date du 7 novembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?aide aux projets de 30.000 euros, est attribu�e � la soci�t� ?Le Caf� de la Danse?, situ�e 5 passage Louis Philippe (75011 Paris) (D03931), dont 15.000 euros pour l?organisation du festival ?Les Femmes s?en m�lent? et 15.000 euros pour ?La M�lodie du Bonheur?.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 30.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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