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Subvention à l’association “Réseau Mémoire de l’Environnement” (R.M.E.) (18e), pour le développement, la récupération, l’évaluation, le tri et la répartition de fonds documentaires relatifs à l’environ-nement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?R�seau M�moire pour l?Environnement? pour le d�veloppement, la r�cup�ration, l?�valuation, le tri et la r�partition de fonds documentaires relatifs � l?environnement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribu�e � l?association ?R�seau M�moire de l?Environnement? pour le d�veloppement, la r�cup�ration, l?�valuation, le tri et la r�partition de fonds documentaires relatifs � l?environnement.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 823, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2005.

Novembre 2005
Déliberation
2005 DPJEV 68
Conseil municipal
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