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Rapports d’activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris. - Années 2003-2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.


Note affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 d�cembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 d�cembre 2005.

La communication DLH 225 relative aux rapports d?activit� du Conseil du patrimoine de la Ville de Paris pour les ann�es 2003 et 2004 a �t� inscrite � l?ordre du jour de la s�ance des lundi 14 et mardi 15 novembre 2005 du Conseil de Paris et a fait l?objet d?un d�bat.

Novembre 2005
Déliberation
2005 DLH 225
Conseil municipal
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