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Attribution d’une subvention à l’association “Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi” située 4, rue Saint Petersbourg 75008 Paris (D06947 / 2004 04782). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 31 octobre 2005, par lequel le Maire de Paris propose d?attribuer une subvention �. l?association Octave et Arp�ge - Compagnie th��trale des Gomi ;

Vu l?avis du Conseil du 8�me arrondissement en date du 7 novembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9�me commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.500 euros est attribu�e � l?association Octave et Arp�ge - Compagnie th��trale des Gomi dont le si�ge social est situ� 4, rue Saint Petersbourg 75008 Paris (D06947, 2004 04782) pour la r�alisation de son projet, dont 2.500 euros sur proposition de la mairie du 8�me.

Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Novembre 2005
Déliberation
2005 DAC 247
Conseil municipal
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