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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2005 par lequel le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Art, Culture et Foi - Section locale Notre Dame de l?Arche d?Alliance ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 7 novembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission ;

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 7.000 euros est attribu�e � l?association Art, Culture et Foi - Section locale Notre Dame de l?Arche d?Alliance, dont le si�ge social est situ� 81, rue d?Alleray (15e), pour l?organisation du Festival chr�tien du 15e arrondissement, du 17 au 28 mai 2005.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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