D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Passage des Arts?, 1, avenue Trudaine (9e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 7 novembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.500 euros est attribu�e � l?association Passage des Arts dont le si�ge social est situ� 1, avenue Trudaine (9e), pour l?organisation, en 2005, de son festival ?Jazz 9? et de la manifestation ?Place � Lino? (X02583).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 4.500 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ? Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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