D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association L?art au quotidien situ�e 60, rue Custine (18e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 7 novembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association L?art au quotidien situ�e 60, rue Custine (18e), pour le soutien de l?organisation d?un parcours artistique intitul� Variation d?une rive � l?autre, qui s?est d�roul� dans le 19e arrondissement, � Pantin et � Bobigny du 5 septembre au 30 octobre 2005 (Tiers X 04342 ; Dossier 2004 04665).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 6.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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