D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 ao�t 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 ao�t 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Consid�rant que l?objectif d?une r�duction minimale de 50 % par rapport � la RT 2005 est d?ores et d�j� fix� pour l?ensemble des b�timents � r�aliser dans les ZAC ?Joseph B�dier Porte d?Ivry? et de la Porte Pouchet ;

Consid�rant que cet objectif correspond au label ?b�timent basse consommation �nerg�tique, BBC 2005?, niveau de performance sup�rieur � la R�glementation Thermique envisag�e en 2020 ;

Consid�rant de plus l?ambition de la Municipalit� qui souhaite d�velopper au maximum le recours aux �nergies renouvelables ;

Consid�rant qu?il convient de r�duire l?empreinte �cologique de Paris ;

Sur la proposition de M. Jean-Pierre CAFFET, au nom de l?Ex�cutif,

Emet le voeu que :

Des �tudes �nerg�tiques relatives aux ZAC ?Joseph B�dier - Porte d?Ivry? et de la Porte Pouchet soient r�alis�es afin de d�terminer les conditions � remplir pour que les b�timents � construire dans ces op�rations tendent vers des b�timents passifs, c?est-�-dire disposant d?une consommation d?environ 15 kWh/m�/an.

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