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Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2007 à l’association Atelier Musical des Trois Tambours, dont le siège social est situé 15, rue Doudeauville (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 juillet 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 juillet 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 3 juillet 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Atelier Musical des Trois Tambours 15, rue Doudeauville (18e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 2 juillet 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribu�e � l?association Atelier Musical des Trois Tambours pour ses activit�s p�dagogiques et artistiques en faveur du d�veloppement de la pratique musicale aupr�s du public amateur. Son si�ge social est situ� 15 rue Doudeauville (18e) (D06445 - 200701992).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Juillet 2007
Déliberation
2007 DAC 298
Conseil municipal
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