Subvention à l’association “Paris Escrime”. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2006.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?octroi d?une subvention � l?association ?Paris Escrime? ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission, et par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 6.000 euros pour soutien aux activit�s est attribu�e � l?association ?Paris Escrime? (X05797/2006_01823) C/o Mairie du 8e arrondissement, 3, rue de Lisbonne (8e), (dont 2.000 euros non reconductibles au titre de la cr�ation d?une section handisport pour les non-voyants et 2.000 euros non reconductibles au titre des difficult�s financi�res).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.
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