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Subvention à l’association “Paris Escrime”. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?octroi d?une subvention � l?association ?Paris Escrime? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission, et par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 6.000 euros pour soutien aux activit�s est attribu�e � l?association ?Paris Escrime? (X05797/2006_01823) C/o Mairie du 8e arrondissement, 3, rue de Lisbonne (8e), (dont 2.000 euros non reconductibles au titre de la cr�ation d?une section handisport pour les non-voyants et 2.000 euros non reconductibles au titre des difficult�s financi�res).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

Mai 2006
Déliberation
2006 DJS 267
Conseil municipal
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