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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � des associations sportives localis�es dans le 13e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 3 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 13.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 � l?association ?Union Sportive et Culturelle de la Maison Blanche? (D01994/2006_00793) 22, rue Charles Fourier (13e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 7.000 euros (dont 1.000 euros non reconductibles pour soutien aux vacances sportives) est attribu�e pour l?ann�e 2006 � l?association ?Paris Avenir Athl�tic? (D03964/2006 _02477) 11, rue Caillaux (13e).

Art. 3.- La d�pense correspondante d?un montant total de 20.000 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006.

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