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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A.R. Accusé de Réception Aller-Retour”, 189, rue Ordener (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association ?A.R. Accus� de R�ception Aller-Retour? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 28 avril 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.700 euros est attribu�e � l?association ?A.R. Accus� de R�ception Aller-Retour?, dont le si�ge social est au 189, rue Ordener (18e), au titre de ses activit�s 2006 (X06227 - 2006-00114).

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 1.700 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

Mai 2006
Déliberation
2006 DAC 175
Conseil municipal
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