Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A.R. Accusé de Réception Aller-Retour”, 189, rue Ordener (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association ?A.R. Accus� de R�ception Aller-Retour? ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 28 avril 2006 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 1.700 euros est attribu�e � l?association ?A.R. Accus� de R�ception Aller-Retour?, dont le si�ge social est au 189, rue Ordener (18e), au titre de ses activit�s 2006 (X06227 - 2006-00114).
Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 1.700 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.
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