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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Comité de Saint-Germain-des-Prés, Saint-Germain-des-Prés d’hier, d’aujourd’hui et de demain”, 6, place Saint-Germain-des-Prés (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association ?Comit� de Saint-Germain-des-Pr�s, Saint-Germain-des-Pr�s d?hier, d?aujourd?hui et de demain? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribu�e � l?association ?Comit� de Saint-Germain-des-Pr�s, Saint-Germain-des-Pr�s d?hier, d?aujourd?hui et de demain?, dont le si�ge social est au 6, place Saint-Germain-des-Pr�s (6e), au titre de l?organisation de la 4e �dition du parcours Saint-Germain-des-Pr�s.

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 8.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

Mai 2006
Déliberation
2006 DAC 197
Conseil municipal
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