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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention pluriannuelle relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � la SARL Larueforaine, situ�e au 22 boulevard Saint Marcel (5e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 28 avril 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- une subvention de fonctionnement est attribu�e � la SARL Larueforaine, situ�e 22, boulevard Saint Marcel (5e), qui a pour objet le ?d�veloppement culturel et artistique des arts du cirque et de la rue en France et � l?�tranger? afin de soutenir en 2006 le fonctionnement de ce cirque de cr�ation install� dans le 18e arrondissement (Tiers X01762).

Art. 2.- la d�pense correspondante, soit 20.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention triennale relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

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