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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui demande d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Rencontres � la Cartoucherie? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 4 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l?association ?Rencontres � la Cartoucherie?, route du Champ de man?uvres (12e), dont l?objet est ?l?organisation exceptionnelle de manifestations artistiques � la Cartoucherie et toutes initiatives communes aux soci�taires li�es � la r�alisation de leur objet?, pour la r�alisation de la douzi�me �dition des Rencontres du 9 au 18 juin 2006 (D09035 / 2006-00813).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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