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Attribution d’une gratification exceptionnelle pour acte de sauvetage à M. Olivier DARRE, ouvrier spécial des canaux et ports de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une gratification exceptionnelle de 460 euros � M. Olivier DARRE, ouvrier sp�cial des canaux et ports de la Commune de Paris qui a sauv� une personne de la noyade ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Fran�ois DAGNAUD, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une gratification exceptionnelle de 460 euros est attribu�e � M. Olivier DARRE, ouvrier sp�cial des canaux et ports de la Commune de Paris affect� � la section des canaux de la Direction de la Voirie et des D�placements.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 012, charges de personnels, du budget de fonctionnement de 2006 de la Commune de Paris.

Mai 2006
Déliberation
2006 DRH 34
Conseil municipal
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