D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement � neuf associations sportives du 17e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Honor� de Balzac (n� D00376 / 2006-00375), 118, boulevard Bessi�res (17e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 762 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive de l?�cole primaire, 221, boulevard Pereire (n� D03591 / 2006-00471), 221, boulevard Pereire (17e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive Fortuny (n� X02200 / 2006-00538), 9, rue Fortuny (17e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du lyc�e Honor� de Balzac (n� D01902 / 2006-00379), 118, boulevard Bessi�res (17e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros dont 300 euros non reconductibles est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive Saint-Charles (n� D02899 / 2006-00966), chez M. Lucien Baudron, 10, rue Lebouteux (17e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros dont 200 euros non reconductibles est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Gym 17? (n� X02308 / 2006-00478), 100, rue Jouffroy-d?Abbans (17e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?P�tanque batignollaise? (n� D02903 / 2006-00035), L?Embuscade, 146, rue Cardinet (17e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Les v�t�rans de Paris hockey club? (n� D07260 / 200600972) chez J-F BAUDRY, 8, rue de Tocqueville (17e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Club sportif Pouchet Paris XVII? (n� X05483 / 200601261) C/O CQFD Epinettes, 3, rue Louis-Loucheur (17e).

Art. 10- La d�pense correspondante, d?un montant total de 8.762 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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