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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention fonctionnement � la SARL cin�ma Le Bilboquet dont le si�ge social est situ� 22 rue Guillaume Apollinaire (6e), au titre de la politique de programmation effectu�e tout au long de l?ann�e pour le Cin�ma Saint Germain des Pr�s.

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec la SARL cin�ma Le Bilboquet une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 30.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2006, rubrique 314, nature 6574, ligne P002, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma.

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