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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement � 19 associations sportives du 11e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?JUMP-Jeunesses unies M�nilmontant Parmentier? (X01227/2006_00205) 23, rue Camille Desmoulins (11e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Gymnastique rythmique sportive Paris 11? (D03213/ 2006_00572) 28, boulevard Voltaire (11e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Amicale la�que Saint-S�bastien? (D01988/2006 _00689) 9, rue Saint Maur (11e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Anne Franck (D05857/2006 _00443) 38, rue Trousseau (11e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Beaumarchais (D01850/2006 _00210) 124, rue Amelot (11e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Alain Fournier (X01210/2006 _00276) 87, rue L�on Frot (11e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du lyc�e Marcel Deprez (X01207/2006 _00142) 39, rue de la Roquette (11e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Voltaire (X01209/2006_00298) 101, avenue de la R�publique (11e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du lyc�e Voltaire (D04340/2006_00297) 101, avenue de la R�publique (11e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?La joie par la danse? (X01211/2006_02643) 15, passage Saint-S�bastien (11e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive de la Fontaine au Roi (X01208/2006 _00329) 62, rue de la Fontaine au Roi (11e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 850 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive de canne d?arme Paris XI (X02660/ 2006_00317) 7, rue Carri�re Mainguet (11e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du lyc�e professionnel Turquetil (D06351/2006_00385) 18, passage Turquetil (11e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Club basket Paris 11? (D04103/2006_00224) 39, passage Thi�r� (11e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?ABC Bouvines? (X03986/2006_00693) 6, avenue Bouvines (11e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Les archers des 3 lys? (X02297/2006_00694) 60, rue de la Fontaine au Roi (11e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Coraly Twirling Paris 20? (X00868/2006_00696) 8, rue Saint-Ambroise (11e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Athl�tic coeur de fond? (X02334/2006_00358) 57, rue Oberkampf (11e).

Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Sit�-Bad? (X05645/2006_00265) 24, rue Saint-Ambroise (11e).

Art. 20.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 23.400 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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