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Subvention à un lycée municipal du 6e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � un �tablissement scolaire du 6e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 750 euros est attribu�e au Lyc�e Maximilien Vox 5, rue Madame (6e), (W00284) (Coop�rative Lyc�e Maximilien Vox 5 rue Madame 6e), destin�e � participer au financement d?un s�jour d?�tude dans le P�loponn�se (Gr�ce), du 27 mars au 1er avril 2006, au profit de 21 �l�ves (dont une �l�ve handicap�e) d?une classe de Premi�re Brevet de technicien - option arts graphiques.

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 750 euros sera imput�e au chapitre 65, � la nature 65738, rubrique 213, ligne P003, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006.

Mai 2006
Déliberation
2006 DASCO 73
Conseil municipal
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