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Attribution de la dénomination “esplanade Gaston Monnerville” au jardin Robert Cavelier de la Salle situé avenue de l’Observatoire à Paris (6e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de la d�nomination ?esplanade Gaston Monnerville? au jardin Robert Cavelier de la Salle situ� avenue de l?Observatoire � Paris (6e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

La d�nomination ?esplanade Gaston Monnerville? est attribu�e au jardin Robert Cavelier de la Salle situ� avenue de l?Observatoire � Paris (6e).

Mai 2006
Déliberation
2006 DPJEV 75
Conseil municipal
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