Subvention à l’association “Athlétic club Paris 15”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
�
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Athl�tic club Paris 15? ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 9 mai 2006 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 500 euros est attribu�e � l?association ?Athl�tic club Paris 15? (n� X06178 / 2005-03987), 2, villa Juge (15e), pour soutien aux activit�s et aide aux d�placements en comp�titions.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.
�