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Subvention à l’association “Athlétic club Paris 15”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Athl�tic club Paris 15? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 9 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 500 euros est attribu�e � l?association ?Athl�tic club Paris 15? (n� X06178 / 2005-03987), 2, villa Juge (15e), pour soutien aux activit�s et aide aux d�placements en comp�titions.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

Mai 2006
Déliberation
2006 DJS 44
Conseil municipal
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