Subventions à 18 associations du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement � dix-huit associations sportives du 18e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 28 avril 2006 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sports et loisirs Saint-Vincent (n� D01900 / 2006-00145), 8, rue Championnet (18e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Centre scolaire sportif Sainte-Isaure? (n� D01882 / 2006-00173), 18, rue Sainte-Isaure (18e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Antoine Coysevox (n� D01499 / 2006-00310), 16, rue Coysevox (18e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Hector Berlioz (n� D03062 / 2006-02405), 17, rue Georgette-Agutte (18e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du lyc�e technique Auguste Renoir (n� D01886 / 2006-00372), 24, rue Ganneron (18e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Dojo de Paris 18e? (n� D04347 / 2006-00490), 15, rue de la Chapelle (18e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?L�o Mare? (n� X00421 / 2006-01040), 67, boulevard Barb�s (18e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Soci�t� athl�tique montmartroise? (n� D04182 / 200600081) Chez M. PARKACHE, 54, rue Philippe-de-Girard (18e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Groupe amical sportif de Clignancourt (G.A.C.)? (n� D03408 / 2006-00007), 140, rue de Clignancourt (18e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Section gymnastique volontaire de la porte Montmartre? (n� D02297 / 2006-00161), 126, rue Championnet (18e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association pour le d�veloppement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (n� D05131 / 2006-00368), 76, rue Philippe-de-Girard (18e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge G�rard Philippe (n� D01881 / 2006-00208), 9, rue Championnet (18e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Budokan Paris 18? (n� D01039 / 2006-00674), 7, rue Croix-de-Moreau (18e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?L?�chiquier de la butte? (n� X01243 / 2006-00318), 105, rue des Poissonniers (18e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Le dauphin? (n� X00928 / 2006-00162), 12, rue Ren�-Binet (18e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 325 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Plongeurs cin�astes parisiens? (n� X03789 / 200600738), 6, rue Cavalloti (18e).
Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Marie Curie (n� D02782 / 200602406), 21-23, rue Boinod (18e).
Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Roland Dorgel�s (n� D01885 / 2006-02407), 63, rue de Clignancourt (18e).
Art. 19.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 22.575 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.
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