D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement � 18 organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 au Comit� D�partemental de Vol � Voile de Paris (D06026/2006 _00567) 60, rue Baudricourt (13e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 � la Gymnastique Volontaire CODEP 75 (D00879/2006_00608) 23, rue du Maroc (19e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 au Comit� D�partemental de Cyclotourisme de Paris CODEP 75 (D03189/2006_00729) 54 bis, rue d?Hautpoul (19e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 au Comit� D�partemental du Sport Adapt� de Paris (D03216/2006 _00522) 69, avenue de Flandre (19e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros (dont 600 euros non reconductibles pour aide � la restructuration), est attribu�e pour l?ann�e 2006 au Comit� D�partemental de Paris de Tir � l?Arc (X00647/2006 _01045) 6, rue Ferdinand Foureau (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 au Comit� D�partemental de Tennis de Table de Paris (D03198/ 2006_00768) 69 bis, rue de la Tombe-Issoire (14e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 au Comit� de Paris de la F�d�ration Fran�aise de Gymnastique (D01162/2006_01001) 10, rue Huyghens (14e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.150 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 au Comit� D�partemental Seine Paris de la F�d�ration Fran�aise de Volley Ball (D06717/2006_00167) 10, rue de Picardie (3e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 au Comit� Bouliste D�partemental de Paris (D03224/2006_00985) bois de Vincennes, route des Fortifications (12e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 au Comit� D�partemental de la Voile de Paris CDV 75 (D00329/ 2006_00197) 60, rue de Castagnary (15e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros (dont 300 euros non reconductibles pour difficult�s financi�res) est attribu�e pour l?ann�e 2006 au Comit� D�partemental de Paris du Comit� de l?Ile-de-France de la F�d�ration Fran�aise de Cyclisme (D05974/2006_01677) 7, rue Darboy (11e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.200 euros (dont 300 euros non reconductibles pour difficult�s financi�res) est attribu�e pour l?ann�e 2006 � la Ligue Sportive des Sourds de l?Ile-de-France, du Centre, de Champagne-Ardennes (L.S.S.I.F.C.C.A) (D00629/2006_00597) chez M. Jean PEROL, 207, rue des Gros Gr�s � Colombes (Hauts-de-Seine).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.900 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 au Comit� D�partemental Parisien des Echecs (D09835/2006 _00978) 12, rue Letellier (15e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 au Comit� D�partemental EPMM Sport pour Tous de Paris (X01103/2006_01174) 22, avenue de la Porte d?Asni�res (17e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 au Comit� D�partemental de Roller Skating de Paris (CDRS 75) (X02402/2006_01174) 17, avenue Pierre de Coubertin (13e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 au Comit� D�partemental de Savate Boxe Fran�aise de Paris

(C.D.S.B.F 75) (D03505/2006_01028) 5, rue de l?Harmonie(15e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 au Comit� R�gional d?Ile-de-France d?Halt�rophilie, Musculation, Force Athl�tique et Culturisme (D06398/2006_00735) 89, avenue de Flandre (19e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 au Comit� D�partemental Sportif L�o Lagrange de Paris (X06022/2006_01672) chez Mme Fran�oise BOUVIER, 63 bis, rue Damr�mont (18e).

Art. 19.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 37.350 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006.

�