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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Th��tre Paris 14?, 20, avenue Marc-Sangnier (14e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement et d?�quipement sont attribu�es � l?association ?Th��tre Paris 14?, 20, avenue Marc-Sangnier (14e), qui a pour objet ?d?assurer le fonctionnement d?un th��tre municipal dont la mission est de susciter, par l?organisation de manifestations et spectacles de haute qualit�, l?acc�s et la participation du public � la culture et plus particuli�rement � l?expression de l?art dramatique?, afin de soutenir le fonctionnement du Th��tre 14 et de permettre � l?association d?acqu�rir divers mat�riels en 2006, situ� 20, avenue Marc-Sangnier (14e) (D02718 / 2006-00271 et 2006-02542).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipe-ment, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 4.- Les d�penses correspondantes seront imput�es comme suit :

1) sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006 : 522.000 euros sur la rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? ;

2) sur le budget d?investissement de la Ville de Paris de 2006 et suivants : 20.000 euros sur la rubrique 33, nature 2042, ligne E011, mission 90010-99-010, n� d?individualisation 06 V 00458 DAC.

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