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Subvention de fonctionnement à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi” (rectificatif à la délibération 2005 DASCO 221). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention aux �tablissements concern�s, pour l?organisation de la manifestation intitul�e ?Envie d?Amphi? ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le POURTAUD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de mille trois cent euros (1.300 euros) est attribu�e � l?Ecole nationale sup�rieure des arts d�coratifs, 31, rue d?Ulm (5e), num�ro Sysif W0 0126.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de quatre cent cinquante euros (450 euros) est attribu�e � l?Ecole pratique des hautes �tudes, 46, rue de Lille (7e), num�ro Sysif W0 0225.

Art. 3.- La d�pense correspondante d?un montant de 1.750 euros sera imput�e � la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne P014, du budget de fonctionnement de l?ann�e 2006 de la Ville de Paris.

Mai 2006
Déliberation
2006 DASCO 106
Conseil municipal
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