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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Les amis d?Henri Bouchard?, dont le si�ge social est situ� 25, rue de l?Yvette (16e) ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Mo�ra GUILMART, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?Les amis d?Henri Bouchard?, qui a son si�ge social 25, rue de l?Yvette (16e), pour permettre l?organisation d?expositions, la r�alisation d?un film et la poursuite de la r�daction du catalogue raisonn� des ?uvres d?Henri Bouchard.

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 12.200 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006 au chapitre 65, nature 6574, rubrique 324 ligne P001 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine culturel?.

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