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Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’Association des Amis de Stendhal, Bibliothèque historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement � l?Association des Amis de Stendhal ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est allou�e � l?Association des Amis de Stendhal, Biblioth�que historique de la Ville de Paris, 24, rue Pav�e (4e), pour soutenir, en 2006, la poursuite de ses activit�s de conservation et de diffusion du patrimoine litt�raire li� � l??uvre de Stendhal, activit�s compl�mentaires de celle des biblioth�ques du r�seau de la Ville de Paris (D07648 - 2006-01548).

Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Mai 2006
Déliberation
2006 DAC 149
Conseil municipal
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