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Subventions à 10 associations du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement � dix associations sportives du 16e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du lyc�e Moli�re? (n� D02916 / 2006-00275), 71, avenue du Ranelagh (16e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association athl�tique du lyc�e Janson de Sailly? (n� D02923 / 2006-00296), 106, rue de La Pompe (16e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du lyc�e polyvalent d?Etat Jean-Baptiste Say? (n� D02917 / 2006-00416), 11 bis, rue d?Auteuil (16e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association sportive ?Les oiseaux? (n� D06350 / 2006-02578), 12, rue Michel-Ange (16e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Les alouettes de l?Assomption? (n� D02086 / 200600529), 6, rue de Lubeck (16e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du coll�ge Eug�ne Delacroix? (n� D02926 / 2006-00410), 13-15, rue Eug�ne-Delacroix (16e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.370 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association gymnastique volontaire Passy Trocad�ro? (n� X01225 / 2006-02580), 7, rue de l?Alboni (16e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du coll�ge Janson de Sailly? (n� D02910 / 2006-00295), 106, rue de La Pompe (16e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Groupe d?�tudes et de recherches sp�l�ologiques de l?ouest parisien? (n� D03227 / 2006-01332), 6 bis, rue d?Auteuil (16e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive de Passy full contact? (n� X04346 / 200600230), 138, avenue Victor-Hugo (16e).

Art. 11.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 15.620 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

Mai 2006
Déliberation
2006 DJS 32
Conseil municipal
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