Subventions à 10 associations du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement � dix associations sportives du 16e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du lyc�e Moli�re? (n� D02916 / 2006-00275), 71, avenue du Ranelagh (16e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association athl�tique du lyc�e Janson de Sailly? (n� D02923 / 2006-00296), 106, rue de La Pompe (16e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du lyc�e polyvalent d?Etat Jean-Baptiste Say? (n� D02917 / 2006-00416), 11 bis, rue d?Auteuil (16e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association sportive ?Les oiseaux? (n� D06350 / 2006-02578), 12, rue Michel-Ange (16e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Les alouettes de l?Assomption? (n� D02086 / 200600529), 6, rue de Lubeck (16e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du coll�ge Eug�ne Delacroix? (n� D02926 / 2006-00410), 13-15, rue Eug�ne-Delacroix (16e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.370 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association gymnastique volontaire Passy Trocad�ro? (n� X01225 / 2006-02580), 7, rue de l?Alboni (16e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du coll�ge Janson de Sailly? (n� D02910 / 2006-00295), 106, rue de La Pompe (16e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Groupe d?�tudes et de recherches sp�l�ologiques de l?ouest parisien? (n� D03227 / 2006-01332), 6 bis, rue d?Auteuil (16e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive de Passy full contact? (n� X04346 / 200600230), 138, avenue Victor-Hugo (16e).
Art. 11.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 15.620 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.
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