D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L.2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention � l?association des ?Anciens El�ves de l?Ecole Boulle? (AEEB) (12e) ;

Vu l?avis du conseil de la mairie du 12e arrondissement en date du 4 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribu�e � l?association des ?Anciens El�ves de l?Ecole Boulle? (AEEB) dont le si�ge social est situ� 9, rue Pierre Bourdan (12e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du budget de fonctionnement 2006 de la Ville de Paris.

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