D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Collectif L?Art au Quotidien? 60, rue Custine (18e) ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Myriam CONSTANTIN, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � l?association ?Collectif L?Art au quotidien? 60, rue Custine (18e), repr�sentative d?une aide pour ses actions de valorisation du canal de l?Ourcq propri�t� de la Ville de Paris.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 816, ligne de subvention P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006.

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