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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?octroi d?une subvention � l?association ?Cercle Chevalier d?Assas? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 9 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribu�e � l?association ?Cercle Chevalier d?Assas? (n� D03353 / 2006-02036) C/o Sissler, 15, all�e Anne-de-Beaujeu (19e), pour soutien aux activit�s et achat de mat�riel d?escrime � destination de jeunes autistes.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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