D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association ?L�zarts de la Bi�vre? ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 4 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?L�zarts de la Bi�vre? dont le si�ge social est situ� 29, rue Galande (5e) pour l?organisation de la sixi�me �dition des journ�es portes ouvertes des artistes de la Bi�vre (X01763 2006_00497).

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 3.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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