Subventions à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � des associations sportives du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 6.250 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 � l??Union Sportive Paris XI? (D01352/2006_01621) 4, rue Mercoeur (11e).
Art. 2.- Une subvention d?un montant de 6.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 � l?association ?Entente Sportive et Culturelle du 11e? (D02311/2006_00575) 86 bis, rue Amelot (11e).
Art. 3.- Une subvention d?un montant de 6.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 � l?Association Sportive Saint-Bernard Tennis Club du 11e (D02713/2006_01919) 6, impasse Franchemont (11e).
Art. 4.- La d�pense correspondante d?un montant total de 18.750 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006.
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