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Subventions à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 mai 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � des associations sportives du 11e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 6.250 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 � l??Union Sportive Paris XI? (D01352/2006_01621) 4, rue Mercoeur (11e).

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 6.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 � l?association ?Entente Sportive et Culturelle du 11e? (D02311/2006_00575) 86 bis, rue Amelot (11e).

Art. 3.- Une subvention d?un montant de 6.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2006 � l?Association Sportive Saint-Bernard Tennis Club du 11e (D02713/2006_01919) 6, impasse Franchemont (11e).

Art. 4.- La d�pense correspondante d?un montant total de 18.750 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006.

Mai 2006
Déliberation
2006 DJS 23
Conseil municipal
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